Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En ce qui, elles paraissent fondamentalement plusieurs des firmes et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, le poste et le role des uns et des autres seront tres clairs. Mes elus determinent les orientations politiques et l’administration les met en ?uvre. Dans J’ai realite, les trucs seront beaucoup plus compliquees car nos jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de risques pour le cadre territorial.

Cette zone de dangers peut etre reduite a condition de ne point commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Le modele ordinaire

Au systeme administratif francais, la commune est le modele d’origine qui influence l’organisation de chacune des collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise via une dualite hierarchique. Cette dualite est produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, des adjoints au maire et nos conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des prestations.

Les interferences entre nos 2 spheres, source de conflit de i?tre capable de au sommet de l’organisation, seront difficiles a empi?cher.

Paralli?lement i  cela, la separation entre les 2 spheres n’est habituellement gui?re tres nette.

1.1. Le pouvoir politique

Une municipalite se compose d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire ainsi que ses adjoint), d’une Assemblee deliberative (le Conseil municipal), de la structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, tout d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en part sous responsabilite d’une municipalite.

  • Maire : dispose d’un i?tre capable de dans 4 secteurs principaux :

Cela reste d’abord l’executif en collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute le budget), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom en commune…

Il va i?tre aussi delegataire du conseil municipal : il existe Effectivement des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Il a des pouvoirs propres puisqu’il reste le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

C’est representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil et de la police judiciaire, puisqu’il est OPJ).

  • Mes adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit nos adjoints, mais c’est le maire qui attribue les connaissances. Cela va desfois poser quelques problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par sa surveillance qu’il y exerce, il controle de fait le pouvoir qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le i?tre capable de que lui confie le chef de l’executif. Il pourra disposer d’une delegation dans un domaine, ce qui n’implique jamais pour autant qu’il represente la collectivite dans l’ensemble des organismes touchant a celui-ci. En fonctionnel, des que l’adjoint jouit d’une delegation, Il semble reconnu tel votre rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des services.

Theoriquement, il n’est malgre tout gui?re le superieur hierarchique du cadre responsable d’une mise en ?uvre. Pourtant, en fonctionnel, l’adresse entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres tri?s. Et desfois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre le poste du chef de service.

L’elu « chef de service » est une situation particulierement complexe a vivre concernant votre fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu deborde alors de le role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, et decidant de l’ensemble des decisions qui relevent en responsabilite des fonctionnaires.

  • Le conseil municipal

Par rapport aux cas https://datingmentor.org/fr/tsdating-review/, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont un impact plus ou moins importante.

Le scrutin actuel n’est jamais favorable a Notre representation d’la minorite au coeur du conseil municipal.

  • Les cabinets politiques. Cela y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est entre autres la tentation pour le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique par le fait que le nouvel arrivant ne maitrise nullement l’organisation interne ou qu’il n’a jamais toute confiance dans les personnes en place.

Structure legere, totalement politique et pas administrative, qui a un role de conseil de communication ou de relations publiques pour l’executif.

1.2. Le pouvoir administratif

Les cadres doivent informer des elus des evolutions sans creer 1 sentiment d’insecurite, et donc souvent resoudre en amont le plus de problemes possible. Les difficultes seront evoquees une fois que des solutions ont ete esquissees pour etre soumises, si necessaire, aux elus.